....Quelques tuyaux...Les Obligations Légales du détenteur d' âne ...

• IDENTIFICATION GENERALISE
Nous en avons déjà parlé quelquefois, tous les équidés doivent être recencés par le S I R E qui est l'organisme d'immatriculation des Haras Nationaux. Les ânes, qu'ils soient de race ou non,c'est à dire les autres, les ânes communs (types non reconnues, gris ou autres non classés par un stud-book)(environ 90% du nombre de têtes). Donc tous les ânes, su'ils soient de race ou pas, ont donc un numéro S I R E et un carnet de Suivi des vaccinations s'ils sont à jour de leurs papiers. Ces derniers sont fournis lors de l' achat ou lorsqu e vous faites faire le signalement, ou au moment de l'achat ( si l'ancien propriétaire ne l'avait pas fait.).
c'est le décret 2001-973 du 5 octobre 2001 qui le stipule. Pour les ânes de race, les mouveaux-nés doivent porter en plus une puce électronique et ceci depuis 2004 Tous les ânrs devront progressivrmrnt l' avoir. En 2005 ce fut le tour de tous les reproducteurs sio furent pucés,Et ce complément d'itentification est exigible maintenant de puis le 1er Janvier 2008. . Quelques associations de races sont grandement en avance par rapport à cette loi de base. et les ânes du Poitou, mais aussi ceux du Cotentin se sont déjà, pour le plupart, mis à jour. RETROUVEZ TOUTES LES INFOS sur le site des haras-nationaux.fr .
• SUIVI MEDICAMENTEUX . face=Comic sans Ms" size="3"> Sujet plus délicat:le suivi médicamenreux. Toutes kles administrations de produits doivent être indiqués dans un formulaire qui doit accompagnerle livret d'identification. En effet, depuis deux ans, on doit indiquer la finalité de l'animal sur son carnet:destiné ou non à la boucherie(!). en fonction, le vétérinaire pourra ou non, prescrire certains traitements.C'est une directive européenne(2008/68 CE) qui légifère ce système.Celà a été voté dans le cadre de la tracabilité des viandes en général, et s'applique à tous les animaux.

• LE REGISTRE d'ÉLEVAGE
Pour ceux qui pratiquent l'élevage des ânes, ils doivent tenir à jour un registre. Dans ce dernier, doiucent figurer tous les mouvements d'animaux et les traces de toutes les interventions,(ordonnances, étiquettes aliments,, dates de vermifugations).Ce registre peut être exigé lors d'un contrôle de la DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES VETERINAIRES (DSV) C'est un arrêté du 5 HJuin 2000, qui légifère ce système.
• FAIRE les ECURIES

Lorsqu'on a en sa possession des animaux contenus dans une écurie, que ce soit des boxexs individuels ou une grande stabulation, vous devez, quelle que soit la litière.la renouveler quotidiennement. C'est un arrêté ministériel de 1975 qui réglemente son entretien, et unr loi de 1917 !!! prescrit son renouvellement journalier dans les écuries comptant plus de 10 ânes.

• METTRE à DISPOSITION des animaux un batiment.

Selon la S P A , les animaux vivant quotidiennement à l'extérieur doivent pouvoir s'abriter en cas d'intempéries. Il faut donc prévoir, lorsqu'on met ses ânes en pâture, in batiment ou ils puissent enrer et sortir à volonté. Pensez à la fermer aux trois quart de façon à ce qu'ils s'isolent aussi des grands vents dominants (donc attention à la direction de ces vents).

• LES VACCINS

Lors de tout déplacement d'un animal, le propriétaire ou l'utilisateur doit pouvoir justifier de la bonne vaccination de ses animaux.Les étiquettes de ces vaccins doivent être collées dans le carnet d'identification , et pour participer à d'éventuelles compétitions, fêtes, rassemblements d'animaux, etc.. et ces vaccinations doivent être validés par un vétérinaire: tampons et signatures du praticien sdouicen apparaître à côté du vaccin ainsi que la date pour vétifier sa validité.( variable suivant le type de vaccin.Les plus utilisés étant: gripe équine, tétanos et rage pour certains départements.( actuellement le vaccin pour la rage n'est plus obligatoire pour le territoire français).

Les vices rédibitoires sont des vices, défauts ou maladies entrainant la résiliation complète d'une vente. C'était dans le passé la loi du 2 Août 1884, qui se rapportait aux équidés( ânes, chevaux, mules, mulets, poneys. Cette loi n'est pas modifiée et certaines de ces maladies ne se rencontrent plus. Il serait souhaiable que le ministére agriculture mettre à jour ou supprime ce genre d'arrièrés du passé!!


• La morve.


• Le farcin.


• L'immobilité.L'emphysème chronique.


• Le cornage chronique.


• Le tic avec ou sans usure des dents.


• Les boiteries anciennes intermittentes.


• La fluxion périodique des yeux.


Pour faire valoir une résiliation de vente, il fallait une attestation de vente avec la date de celle-çi et un certificat vétérinaire, et de plus le délai de recours était de neuf jours francs (30 jours pour la fluxion périodique).
Bref celà est cité pour mémoire, puisque dans les foires aucun animal ne peut être introduit sans un contrôle veto et une déclaration du vendeur avec toutes les identifications , et carnet de vaccinations à jour.( voir la page de ce site sur le carnet de santé et les vaccinations.




Dernier conseil: Le changement de propriétaire doit être signalé par l'acheteur au SIRE sous les huit jours de l'achat.( pour être mentionné sur les papiers de l'équidé.( c'est une preuve de propriété).

C'est quoi le SIRE.. Voir cette page sur le site



Et nul ne pouvant ignorer les lois , regardons ce qu'il est utile de savoir pour l' âne. et

et les détails sur lesvaccinations inscrites sur le carnet de santé d'un âne .